Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS SAINT VINCENT
Monsieur Vincent SCIRE

Numéro de dépôt :
1488762
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998
MAS SAINT VINCENT de Vincent SCIRE

Présentation de la marque MAS SAINT VINCENT

Déposée le 15 septembre 1988 par monsieur Vincent SCIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vincent SCIRE domicilié(e) Château Pigoudet, Route de Jouques, 83560 RIANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MAS SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS SAINT VINCENT est expirée depuis le 15 septembre 1998.

Vincent SCIRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PIGOUDET , CAVE VITICOLE DE PALETTE , MARQUIS DE SAINT-VIGNE


Monsieur Vincent SCIRE - Château Pigoudet, Route de Jouques, 83560 RIANS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Mas Saint Vincent.